Le vingt novembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire dans la salle des associations d’Eth sous la présidence de Madame Pierrette GUIOST, Maire.
Les documents afférents à cette réunion sont disponibles en téléchargement ci-dessous, à savoir :
– la convocation du Conseil Municipal,
– l’arrêt du procès-verbal de la séance précédente,
– les délibérations,
– la liste des délibérations prises et les décisions correspondantes (feuillet de clôture).
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL • pdf
PV séance ordinaire du 07/09/23 arrêté le 20/11/23 • pdf
DELIBERATION 014/2023 – – Délibération autorisant le Maire à signer la convention relative à la participation de la commune d’Eth aux frais de fonctionnement de l’école publique de Wargnies-Le-Grand dans le cadre du Regroupement Pédagogique Intercommunal • pdf
DELIBERATION 015/2023 – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59 • pdf
DELIBERATION 016/2023 – Délibération Modificative du Budget n°1 • pdf
DELIBERATION 017/2023 – Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord (iNord) • pdf
DELIBERATION 018/2023 – Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comités Syndicaux des 22 septembre 2022, 10 mars 2023 et 21 juin 2023 • pdf
DELIBERATION 019/2023 – Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN – Comité Syndical du 21 septembre 2023 • pdf
Feuillet de clôture de séance du 20/11/23 • pdf