Le douze janvier deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire dans la salle des associations d’Eth sous la présidence de Madame Pierrette GUIOST, Maire.
Les documents afférents à cette réunion sont disponibles en téléchargement ci-dessous, à savoir :
– la convocation du Conseil Municipal,
– l’arrêt du procès-verbal de la séance précédente,
– les délibérations,
– la liste des délibérations prises et les décisions correspondantes (feuillet de clôture).
Ordre du jour – convocation CM du 12/01/2023 • pdf
PV de la séance extraordinaire du 08-12-22 arrêté le 12-01-23 • pdf
PV de la séance ordinaire du 08-12-22 arrêté le 12-01-23 • pdf
DELIBERATION 001/2023 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des investissements budgétés l’année précédente • pdf
DELIBERATION 002/2023 – Demande de subvention au titre de la politique d’Aides aux Communes et aux Territoires (ACTes) – Fonds d’Appui aux Projets Locaux des communes rurales des Hauts-de-France (FAPL) • pdf
DELIBERATION 003/2023 – Demande de subventions de l’Etat – Programmation 2023 • pdf
DELIBERATION 004/2023 – Demande de subvention au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) • pdf
Feuillet de clôture de la séance du 12 janvier 2023 • pdf